Les sociétés Big Mamma et Libertino (l’un des restaurants exploités par le groupe) reprochaient au restaurant « Liberto » d’avoir copié leur identité visuelle, qu’elles présentaient comme la combinaison de murs couverts de bouteilles éclairées, d’un plafond végétal lumineux et d’un univers floral.
Les juges relèvent que cette combinaison n’existe pas en réalité : le restaurant Libertino ne comporte aucun mur de bouteilles, tandis que l’établissement Popolare du même groupe ne présente pas de décor floral. Faute d’éléments constants au sein de leurs propres restaurants et de notoriété démontrée de ce prétendu code visuel, l’existence d’une identité visuelle distincte n’a donc pas été reconnue.
Effet miroir : le jugement s’appuie sur les propres déclarations médiatiques des fondateurs de Big Mamma dans lesquelles ils indiquent que « chacune [de leurs] trattorias est différente », avec « sa propre déco, son propre esprit » ; que chaque lieu « se veut unique », propose « un univers différent » ou encore que Big Mamma ne voulait pas « se contenter d’un concept unique décliné à différentes adresses » Résultat : pour les juges, l’existence même d’une identité visuelle est démentie par les fondateurs de Big Mamma.
Les juges retiennent également que Big Mamma et Libertino, qui reconnaissent que le style floral et végétal se retrouve dans de nombreux restaurants, ne peuvent se l’approprier, sous peine de porter une atteinte injustifiée à la liberté du commerce.
Indifférence des avis Google : Big Mamma versait aux débats des avis laissé sur la page Google du restaurant critiqué, mais insuffisants à caractériser un risque de confusion : si un avis Google relatif au restaurant Libertino a bien été publié par erreur sur la page du restaurant adverse, il ne suffit pas à démontrer un risque de confusion. Il en va de même des autres avis produits, qui montrent seulement que les clients comparent les établissements comme des concurrents, et non comme appartenant au même groupe.
Au titre du parasitisme, Big Mamma et Libertino ne parviennent pas à démontrer l’existence d’une identité visuelle propre ni d’une valeur économique individualisée liée au décor végétal et aux murs de bouteilles du restaurant Libertino, que le restaurant adverse aurait servilement reproduits.
En outre, la reprise du concept — à savoir un groupe de restaurants italiens animés par de jeunes équipes et proposant des produits frais issus de producteurs locaux — ne caractérise pas un acte de parasitisme, dès lors qu’il s’agit simplement de décliner un modèle de restauration.
L'addition : Big Mamma et Libertino déboutées de leurs demandes en concurrence déloyale et en parasitisme.
Protéger sa marque, c’est aussi construire une identité visuelle cohérente, reconnaissable, durable et déclinable. À cette condition, elle peut devenir un véritable actif économique.
*Décision susceptible d'appel